Légende bon de commande :
Pour composer le gencod EAN 13 : 37003246 + Réf du produit (5 chiffres).
La codification ex : « pinces 0.70 € X 6 / 0.60 € X 12 » signifie : pinces au prix de 0.70 € en colisage minimum de 6.

Acceptation des commandes :
Toute commande comporte, selon l’usage, adhésion sans réserve à nos conditions générales de vente, nonobstant toute stipulation contraire figurant dans les conditions générales d’achat de nos clients.
Seules font foi entre les parties nos conditions générales de vente et les stipulations du bon de commande ou de la confirmation de commande.

Livraison : sur stock disponible
Franco : 700 €
Forfait de port et emballage : 20 € en dessous de 700 € de commande HT.
Minimum de commande : 350 €
Sauf réassort de lettres, mini 40 €, forfait de port : 6.50 €
Franco pour commande lettres > 130 € de lettres clown ( 200 lettres) / 110 € lettres volantes.
Les reliquats < à 200 € H.T. seront annulés automatiquement.
Les reliquats > à 200 € H.T. seront envoyés sauf avis contraire du client.

Délai de livraison :
La date de livraison est celle indiquée sur le bon de commande, toutefois, si ce délai venait à être dépassé, l’acheteur aurait la faculté d’annuler sa commande 15 jours après mise en demeure de livrer adressée au Coin des Enfants et restée sans effet et ce, à moins de difficultés majeures signalées en temps utile par le Coin des Enfant à l’acheteur, ou de modification de la commande de l’acheteur.
Livraison : sur stock disponible

Transport :
Sauf stipulation contraire nos prix sont établis départ usine. Nos marchandises voyagent aux risques et périls de l’acheteur quelles que soient les modalités d’expédition et alors même que leur prix serait établi franco. En cas d’emballage extérieurement abîmés ou de colis manquant, les réserves éventuelles doivent être faites sur le bordereau du transporteur à la livraison et lui être notifiées par lettre recommandée dans les 3 jours ouvrables qui suivent la livraison.
Duplicata doit nous être transmis aussitôt.
Tout manquant constaté ou articles défectueux, emballage extérieur en bon état, devra nous être signalé par écrit sur le bon de réclamation dans les 8 jours de réception des marchandises.

Prix de vente
Tous nos prix sont établis hors taxes (TVA 19,6% en sus). Nos marchandises sont facturées sur la base des tarifs en vigueurs au jour de la livraison.

Garantie, réclamations et retour
Nous garantissons nos marchandises contre tout vice réel de fabrication. Cette garantie est expressément limitée au remplacement gratuit des pièces reconnues défectueuses ou a leur remise en état.
Les demandes de SAV seront pris en compte sur la base du retour d’un bon de réclamation dûment rempli.

Modalités de paiement :
Première commande : Envoi en contre remboursement : 25 € ou PROFORMA, envoi après réception du règlement.
Clients export : prix net départ entrepôt (Machecoul).
Traite non soumise à 30 jours fin de mois.
Règlement comptant : Escompte 3 %

En cas d’incident chronique dans le paiement des factures, sur simple avis formulé au client, toute commande ne pourra être traitée uniquement qu’après réception du règlement sur facture pro-forma. La non acceptation de cette clause entraînera l’annulation pure et simple de la commande.
Dans tous les cas nous nous réservons le droit de limiter les encours clients.
Le non-paiement d’une facture ou d’une traite à son échéance de même que le non retour sous 8 jours d’une traite envoyée à l’acceptation pourra à volonté du Coin des Enfants rendre immédiatement exigibles toutes les factures ou traites établies postérieurement même non encore échues, et autoriser Le Coin des enfants à suspendre l’exécution de toute commande en cours. Tout retard de paiement entraînera conformément à la loi N°92.1442 du 31/12/95 un intérêt au taux conventionnel de 1,50% par mois. En outre de convention expresse le non paiement d’une créance 15 jours après mise en demeure par pli recommandé, entraînera de plein droit et à titre de cause pénale une majoration de 10% du montant nominal, outre les frais judiciaires et intérêts conventionnels.

Réserve de propriété :
En application de la loi N°80.335 du 12 1980, Le Coin des Enfants se réserve expressément la propriété des marchandises livrées jusqu’à complet paiement en cas de non respect des modalités de règlement.

Clause attributive de juridiction :
Les juridictions civiles et commerciales du siège du Coin des Enfants seront seules compétentes pour trancher toutes contestations ou difficultés.

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